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Marques déposées par SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA
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BIO COMTOIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO COMTOIS
SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA

Numéro de dépôt :
93493211
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIO COMTOIS

Déposée le 8 novembre 1993 par SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO COMTOIS »

Le déposant est SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA, domicilié(e) Le Bio Lopin, 39570 SAINT MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA a également déposé les autres marques suivantes : BIO COMTOIS , BIOCOMTOIS BIOCOMTOIS , BIO COMTOIS


SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA - Le Bio Lopin, 39570 SAINT MAUR - France


SYNDICAT DES AGROBIOLOGISTES DU JURA - France


Inscription le 4 janvier 2000 - Rejet total n°292699 - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 2000-01-04

Produits certifiés issus de l'Agriculture Biologique: - Viandes - Préparations carnées - Volailles - Lapins - Fruits et légumes conservés - Fruits et légumes séchés et cuits - Gelées, confitures, compotes - Oeufs - Lait et produits laitiers - Farines et préparations faites de céréales - Patisseries et confiseries - Miel - Céréales en grains non travaillées non comprises dans d'autres classes - Fruits et légumes frais - Plantes et fleurs naturelles - Aliments pour animaux - Boissons de fruits et jus de fruits - Sirops - Vins et boissons alcooliques issus du raisin

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.